MMA Toulouse, assurance auto, moto, santé, habitation
Alquier Desrousseaux Assurances
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Assurance SANTE
jusqu'à 150 € offerts
offre soumise à condition
du 29/08 au 29/10/2011
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Mentions légales
Le site assurance-toulouse est la propriété de la société Alquier Desrousseaux Assurances, SARL au capital de 270 000 €uros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro B 493 527 592, dont le siège social est situé 48, rue de Metz, 31000 Toulouse.
N° ORIAS 07 010 611 (Site : www.orias.fr)
Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des Assurances.
Notre activité est placée sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentielle (61 rue Taitbout 75009 Paris).
- Notre société n’a aucun lien capitalistique avec une entreprise d’assurance.
- Notre société a une obligation contractuelle d'exclusivité avec le groupe MMA.
Les directeurs de la publication du site sont M. Olivier Desrousseaux et M. Serge Alquier, en qualité de Gérants de la Société Alquier Desrousseaux Assurances.
L'hébergement du site assurance-toulouse est assuré par la SARL NUXIT - Pythagore, dont le siège social est situé 125 - 2, avenue Pythagore - 06560 SOPHIA ANTIPOLIS.
Formalités de déclaration
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro
Droits de propriété Intellectuelle
L'utilisation du Site assurance-toulouse de la Société Alquier Desrousseaux Assurances ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
Le site assurance-toulouse de la société Alquier Desrousseaux Assurances et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société assurance-toulouse sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de la Société assurance-toulouse.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Cookies
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Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site assurance-toulouse de la Société Alquier Desrousseaux Assurances en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société assurance-toulouse.
La société Alquier Desrousseaux Assurances ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouvé sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site assurance-toulouse de la Société assurance-toulouse.
La responsabilité la société Alquier Desrousseaux Assurances ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires ou par des annonceurs.
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